- Règlement Intérieur des Forums ImperialDream -

Art 1. Une présentation est obligatoire pour recevoir l’aide de l’organisme ImperialDream.

Art 2. Tout membre se devra d’être courtois avec les autres. Aucune condescendance ne sera tolérée et toute œuvre mérite respect rien que par le fait qu’elle ait été élaborée avec passion. Toute critique aura une visée constructive. Un commentaire ne devra donc pas inciter au ridicule, à la moquerie pure ou au mépris.

Art 3. De ce fait, chaque auteur ou artiste devra accepter la critique, si elle respecte les critères mentionnées au-dessus. Le correcteur n’est pas ici pour vous enfoncer mais bien pour vous aider !

Art 4. Avant de publier une œuvre sur les forums, chaque auteur ou artiste doit avoir signé la charte des écrits.

Art 5. Le système du don contre don est appliqué : tout auteur ou artiste commenté devra à son tour commenter l’œuvre d’autres auteurs ou artistes.

Art 6. Le flood est l’apparition de nombreux messages consécutifs d’une ou deux phrases maximum qui ne traitent pas le thème d’un sujet ouvert par un membre de la communauté. Depuis l’assemblée générale du 17 février 2010, l’administration a pris la décision suivante : le flood est formellement interdit dans toutes les rubriques autres que la rubrique « flood » elle-même. Ceci a pour conséquence les sanctions suivantes en cas d’outrage à cette règle : la modération et l’administration se réserveront le droit de prévenir directement sur le sujet en cas de déviance l’auteur du flood. Au second avertissement, l’auteur se verra envoyé un avertissement par MP. A la troisième reprise consécutive, la modération est habilitée à supprimer sans préavis le message de flood et à demander à l’administration de sanctionner l’auteur de ce flood.

Art 7. Tout différend entre membres devra être réglé à l’extérieur du forum. Soit par MP soit en contactant un administrateur. Des sanctions seront prises si des sections sont embarrassées de messages inutiles à simple visée injurieuse.

Art 8. Les textes pourront être, si l’avis de l’équipe littéraire est satisfaisant, publié via le facebook de l’association pour « donner envie » aux internautes de venir voir votre écrit.

Art 9. La publicité pour d’autres communautés – or partenariat – est autorisée à partir d’un quota d’au moins 50 messages. Seuls les membres actifs auront donc le droit à une promotion via le forum ImperialDream. Si ce critère s’avère bafoué, la publicité non-souhaitée sera supprimée sans préavis.

Art 10. Seuls les administrateurs ou les partenaires peuvent ouvrir un sujet dans la rubrique « Nos Partenaires ».

Art 11. Les textes soumis aux appels à texte ne devront être présent sur aucun autre forum. Cette règle ne s’applique cependant pas aux concours.

Art 12. À propos des droits d’auteurs, quelle que soit la nature de vos oeuvres, voici ce qu’il vous faut savoir :
Aux termes des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, une œuvre est protégée du fait même de son existence, sans qu’il soit nécessaire d’effectuer la moindre formalité. Cependant, pour les personnes qui désirent protéger leurs oeuvres, deux possibilités : envoi recommandé avec AR à soi-même (à ouvrir uniquement devant un huissier de justice), ou envoi à la SGDL.
Rappel de la loi :
Le droit moral

La France a le régime le plus protecteur en matière de droit moral.
Il est défini à l’article L 121-1 du CPI de la façon suivante : « L’auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre. Ce droit est attaché à sa personne. Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible. Il est transmissible à cause de mort aux héritiers de l’auteur. L’exercice peut être confié à un tiers en vertu de dispositions testamentaires. »
Il se caractérise donc par quatre attributs : le droit à la paternité ou droit au respect du nom – le droit au respect de l’œuvre qui lui permet de s’opposer à une modification ou dégradation de son œuvre – le droit de divulgation – le droit de retrait et de repentir.
L’exercice du droit moral par l’auteur revêt un caractère discrétionnaire. Il peut également être condamné pour abus du droit moral.

Les droits patrimoniaux

Le droit d’exploitation est défini à l’article L 122-1 du Code de la Propriété Intellectuelle : « Le droit d’exploitation appartenant à l’auteur comprend le droit de représentation et le droit de reproduction ».
Il présente donc les deux prérogative reconnut à l’auteur : le droit de représentation, c’est-à-dire le droit de communiquer l’œuvre au public par un procédé quelconque (article L 122-2 du CPI) et le droit de reproduction, qui consiste en la fixation matérielle de l’œuvre par tous procédés, qui permettent de la communiquer au public de manière indirecte (article L 122-3 du CPI).

Tout ceci est tiré du site de la Société des Gens De Lettres.

Art 13. Pour tous renseignements, toute idée d’activité encore non-présente sur le forum – et non proposée par l’organisme – nous vous prions de bien vouloir contacter les administrateurs par MP ou par mail.